Conseil Municipal du 7 avril 2016

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motofix
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Conseil Municipal du 7 avril 2016

Message par motofix » 24 avr. 2016, 11:38

J'étais présent au conseil municipal du 7 avril dernier, le précédent datait du 3 décembre 2015 (4 mois avant environs).

À l'heure ou j'écris ce post, le compte-rendu officiel n'est pas encore disponible sur le site de la mairie.

Le CM a été annoncé le lundi 4 avril sur le site de la mairie, soit 3 jours avant seulement, mais sur un flux RSS différent de l'habituel fil RSS d'actualités.

L'ordre du jour, qui n'est plus accessible en ligne, était le suivant:
  • Vote Compte Administratif 2015
  • Vote Compte de Gestion 2015
  • Vote BP 2016
  • Vote des 4 taxes
  • Vote affectation résultat de fonctionnement et d'investissement
  • Vote Compte Administratif 2015 CCAS
  • Vote Compte de Gestion 2015 CCAS
  • Vote subvention bibliothèque
  • Vote subvention fonds scolaire
  • Vote modification statut PNR
  • Vote nouveau délégué CNAS
  • Rapport commissions
  • Rapport syndicats
  • Questions diverses
Voici ce que j'ai pu noter, mais attention j'ai pu mal entendre / mal comprendre les sujets. Je rappelle que les spectateurs ne peuvent pas intervenir pendant le conseil et qu'il serait assez mal venu d'interrompre les discussions toutes les 5 minutes pour faire répéter ce que l'on a éventuellement mal compris.

Je m'efforce de penser à mettre "Je" à chaque fois que la remarque est personnelle, et ne fait donc pas partie de notes de ce qu'ont dit les membres du CM.

Budget

Budget 2015:
  • Distribué en début de séance mais doit être rendu en fin de CM. J'aimerais vraiment qu'on me confirme cette obligation que je trouve curieuse
  • On parcours très rapidement les totaux sans donner de détails
  • Voté à l'unanimité
Prévisionnel: Liste des différents travaux et investissements prévus, les estimations sont souvent majorées et les recettes minorées pour éviter les mauvaises surprises
  • Achats de reliures pour certains documents de la mairie
  • Provisions travaux église, pour la maison en ruine
  • Aménagement salle école à l'étage: 2 grandes salles, 1 petite salle réservée aux enseignants
  • Clôture au fond de la cour
  • Rebouchage voirie à étudier car potentiellement inutile
  • Enfouissement des lignes
  • Remplacements lampadaires
  • Parking en haut des épagnes
  • Informatique mairie
  • Panneaux de signalisation, zone 30 épagnes, etc
  • Lave Vaisselle école
  • Cuve à eau
  • Etc... J'ai pas pu tout noter, c'est allé assez vite. J'imagine que tous les détails seront mis à disposition sur le site de la mairie.
Syndicat Musique de Marines en grandes difficultés financières, et le coût éventuel du licenciement des professeurs, 900k€ environs, serait à la charge des communes.

Subventions pour les associations, au même niveau que l'année dernière environs, soit 250€ par association en moyenne.

Pas d'augmentation des charges au niveau communal, par contre augmentation communauté de commune.

Bon résultats de trésorerie, notamment parce que une partie des investissements 2015 n'ont pas été réalisés.

Budget CCAS basculé sur celui de la commune, construit principalement à partir de l'exercice précédent.

Bibliothèque: demande de subvention votée.

Demande de subvention de fond scolaire votée pour les travaux de l'école à l'étage.

Le budget a déjà été discuté entre les membres du CM avant ce CM, ce qui explique la vitesse à laquelle les sujets sont présentés et non débattus. Je me demande si ces réunions préparatoires sont publiques et si oui comment peut-on en être informés. Si elles ne sont pas publiques, je ne trouverais pas ça normal.

PNR
Le PNR change ses statuts. Les modifications sont listées par Mme le maire avec un document qui lui a été transmis par le PNR lui-même, mettant en avant les modifications. Ce document ne donne manifestement pas en regard le contenu précédent, et ne donne pas d'explications sur chaque changement. Les changements concernent entre autres:
  • Liste des communes par ordre alphabétique
  • Périmètres des adhésions
  • Introduction de la notion de "ville porte"
  • Alignement du renouvellement du bureau en fonction des élections concernant les membres
Voté, 1 contre 4 abstentions

Rapport des commissions
Fête
  • Nettoyage de printemps samedi matin pour les bénévoles
  • Préparation de la fête du 11 juin
  • Avril: plantations, sur le pont notamment
Informatique
  • Site OK
  • Communiquer sur les moyens mis en place par la SNCF pour communiquer
  • Informations sur l'enquête publique frêt SNCF
Travaux
  • Chemin des Epagnes
    • Barrière devrait être prise en charge par le département
    • Nettoyer les abords
  • Revêtement parking de la gare, et limiteur de hauteur
    • Évite les demi-tour des camions
    • Évite l'arrivée de caravanes
  • Organiser fouage: nettoyage de la forêt, trop tard pour cette année: à organiser pour l'année prochaine
  • Enfouissement des lignes
  • Travaux école qui vont commencer
  • Devis pour les arbres autour du stade
    • soulèvent les cours de Tennis
    • Envahissent la route
    • Étaient là pour couper le vent, il faudrait laisser l'ouest
    • Idée: remplacer le club-house en ruine par un préau
Syndicats
Gendarmerie
  • 3 expertises concluant à la prise en charge par les assurances
  • Les assurances se retourneront ensuite vers entreprise et architectes
  • Du coup cotisation au syndicat dispensée cette année (environs 1500€)
  • Lors de la réunion du syndicat, une indemnité de 450€ votée pour le président du syndicat. On ne sait pas si cette indemnité est mensuelle ou annuelle, et elle a été voté en quelques secondes à la fin de la réunion. Les membres du CM s'étonnent de la situation, mais je n'ai pas l'impression qu'une suite sera donné à cet étonnement.
Arrivée des compteurs "intelligents"
[*] Supports de communication seront donnés
[*] Population devra être prévenue 75jours à l'avance
[*] Ce que je trouve le plus ennuyeux dans ces compteurs, c'est principalement l'aspect verrouillé des informations qu'ils vont communiquer à EDF. Ces informations devraient être intégralement visible par les utilisateurs, et des APIs devraient être proposées pour l'intégration d'objets connectés, de domotique, géré par l'utilisateur. Aujourd'hui on ne sait pas précisément ce qui va être transmis, et quelle utilisation va en être faite.

Communauté de Commune, budget 4.8Millions si j'ai bien entendu, augmentation de 15% prévue pour 2016

PNR
Pas de problème financiers manifestement, ce qui permet au PNR de porter des projets:
  • Bornes de covoiturages
  • Aider commerces de proximité
  • Mise en place de tiers-lieux pour du co-working
Eau
  • Dur de sortir d'un syndicat.
  • Des communes se rendent compte qu'il vaut mieux repasser en régie. Je suis heureux que la perspective de se débarrasser de Véolia ai été abordée.
  • Le loyer des antennes par exemple sur le chateau d'eau est capté par le syndicat, rien n'est reçu par la commune!
Autres

Conséquences embauche Mélanie et départ de la sécretaire actuelle: Il faut un nouveau délégué au CNAS, qui est une sorte de petit comité d'entreprise

Association de pêche Santeuil a annoncé sa dissolution, les adhérents sont invités à se rapprocher de l'association de US, laquelle demande à pouvoir pêcher sur les berges publiques de Santeuil. Après débat, l'accord est donné en échange d'une journée d'initiation pour les enfants de Santeuil.

Questions diverses

Mélanie propose de décaler les horaires d'ouverture de la maris de 15h30 à 18h30, ouverture plus longue mais fermée plus tôt. Le CM propose de communiquer sur le sujet pour une expérimentation temporaire, voir si les Santeuillais l'acceptent, en rappelant que des prises de RDV en dehors des horaires d'ouverture sont possible, et en essayant de pousser la mise en place de démarches électronique (ne serais-ce que par e-mail).

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Re: Conseil Municipal du 7 avril 2016

Message par motofix » 05 juin 2016, 00:31

Pour information, le compte-rendu officiel de la mairie est disponible ici: http://www.santeuil.fr/index.php/2015-0 ... avril-2016

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